Description
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE SYSTÈMES DE CONTRÔLE DE LA QUALITÉ – À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat à télécharger a pour objectif de régir toutes les clauses liées à la mise à disposition de systèmes de contrôle de la qualité.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de définir les termes et conditions de la mise à disposition des systèmes de contrôle de la qualité, et de décrire les obligations des parties.
CONTENU DU CONTRAT
Ce contrat encadre les clauses sensibles suivantes :
– Les caractéristiques et la description des systèmes de contrôle de la qualité ;
– Les conditions de mise à disposition des systèmes ;
– La durée de la mise à disposition de ces systèmes ;
– Les obligations des parties ;
– Les modalités de paiement ;
– Le transfert de propriété des systèmes.
CARACTÉRISTIQUES DES SYSTÈMES
Ce contrat définit les caractéristiques principales des systèmes de contrôle de la qualité, à savoir leur nature, leur durée d’utilisation et leurs fonctionnalités.
CLOSURE DU CONTRAT
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses relatives à la mise à disposition des systèmes de contrôle de la qualité. Il prévoit également les conditions de résiliation et de résolution des litiges.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
