Description
CONTRAT DE MISE À DISPOSITION DE SYSTÈMES DE COMMUNICATION À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 : LE CONTEXTE
Ce contrat a pour objectif de formaliser la mise à disposition de systèmes de communication entre une entreprise et un fournisseur. Il s’agit d’un contrat de prestation de service qui encadre les clauses relatives à la fourniture, à la mise en œuvre et à l’utilisation des systèmes de communication.
PARAGRAPHE 2 : LES CLAUSES
Ce modèle de contrat est exhaustif et contient l’ensemble des clauses nécessaires à la bonne exécution des services de communication fournis par le fournisseur. Il encadre les clauses sensibles telles que la confidentialité des données, la protection des logiciels et le respect des règles de sécurité.
PARAGRAPHE 3 : LES ENGAGEMENTS
Le contrat prévoit des engagements réciproques et détermine précisément les rôles, obligations et responsabilités des parties. Il définit notamment les engagements de fourniture des matériels et des services, de confidentialité et de sécurité des informations, ainsi que les modalités de résolution des litiges.
PARAGRAPHE 4 : LA DURÉE
Le contrat précise également la durée d’engagement et les conditions de résiliation. Cela permet d’encadrer et de garantir pleinement les relations contractuelles entre l’entreprise et le fournisseur.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
