Description
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE SKIPPER à télécharger.
PARAGRAPHE 1 : INTRODUCTION ET OBJET
Ce contrat a pour objet de définir les droits et obligations des parties lors de la mise à disposition d’un skipper.
PARAGRAPHE 2 : DEFINITIONS ET PRESENTATION DES PARTIES
Ce contrat définit le cadre de la relation entre le skipper et le demandeur. Il encadre les clauses relatives à la prise en charge des tâches et des obligations des deux parties.
PARAGRAPHE 3 : MODALITES DE MISE A DISPOSITION
Ce contrat définit la mise à disposition du skipper et les modalités de cette prestation : événements, durée et conditions de mise à disposition. Il est exhaustif et encadre les clauses sensibles telles que les honoraires, la confidentialité et les préservations des biens appartenant aux deux parties.
PARAGRAPHE 4 : CLAUSES FINALES
Ce contrat définit les clauses finales du contrat : respect des lois en vigueur, résolution amiable, responsabilité et preuves.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
