Description
CONTRAT DE MISE À DISPOSITION DE SERVICES D’OPTIMISATION DES MOTEURS DE RECHERCHE À TÉLÉCHARGER
INTRODUCTION
Ce contrat a pour objectif de mettre à disposition des services d’optimisation des moteurs de recherche. Il est parfaitement adapté pour les entreprises désireuses d’améliorer leur positionnement sur les principaux moteurs de recherche tels que Google et Bing.
OBJET
Ce contrat a pour objet de décrire les conditions dans lesquelles une entreprise met à disposition des services d’optimisation des moteurs de recherche à un autre organisme. Il encadre également les clauses relatives à la protection des données et à la confidentialité des informations.
CONTENU
Ce contrat est exhaustif et prend en compte tous les aspects inhérents à la mise à disposition des services d’optimisation des moteurs de recherche. Il encadre les clauses sensibles telles que les responsabilités et les garanties, les indemnités, les obligations et les droits des parties.
CONCLUSION
Ce contrat de mise à disposition de services d’optimisation des moteurs de recherche constitue un document juridiquement contraignant entre les deux parties. Il permet à chacune d’elles de bénéficier des meilleures conditions pour sa mise en oeuvre et son exécution.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite