Description
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES D’OPTIMISATION DE SITE WEB – A TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat a été conçu pour encadrer les clauses relatives à la mise à disposition de services d’optimisation de site web. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles à respecter lors de l’accord entre le fournisseur de services et le client.
OBJECTIF DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif de fournir un modèle dans lequel le fournisseur de services et le client peuvent définir leurs engagements et leurs droits et obligations réciproques.
DESCRIPTION DES SERVICES
Le document comprend des informations détaillées sur les services d’optimisation de site web à fournir, notamment leur durée, leurs fonctionnalités, leur périmètre et leur niveau de qualité.
CLAUSES DE RESPONSABILITÉ
Ce contrat définit les droits et obligations des deux parties concernant les responsabilités liées à l’utilisation des services d’optimisation de site web.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
