Description
CONTRAT DE MISE À DISPOSITION DE SERVICES DE GESTION DES RÉSEAUX SOCIAUX À TÉLÉCHARGER
Par ce contrat, les parties conviennent d’une mise à disposition de services de gestion des réseaux sociaux entre l’entreprise « Société X » et le client « Client Y ».
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de définir les obligations de chacune des parties et les conditions dans lesquelles la société X s’engage à fournir ses compétences et ses services de gestion des réseaux sociaux à Client Y.
ENCADREMENT DES CLAUSES
Ce document encadre les clauses relatives à la mise à disposition des services de gestion des réseaux sociaux. Il contient des dispositions qui prévoient le rôle et l’engagement de chaque partie, le type de service, le décompte des honoraires, les obligations de confidentialité, les procédures de résolution des différends et bien d’autres. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles liées à la mise à disposition de ces services.
MODALITÉS DE FACTURATION
Les honoraires de la société X pour la mise à disposition de ses services de gestion des réseaux sociaux sont facturés selon une base mensuelle et sont payables à chaque fin de période. En fonction du nombre de services souscrits par le client, le coût mensuel peut être réduit. Une provision de paiement est demandée à la signature du contrat pour couvrir les honoraires et les frais supplémentaires éventuels.
GARANTIES ET RESPONSABILITÉS
La société X garantit à Client Y que ses services de gestion des réseaux sociaux seront fournis avec diligence et conformément aux termes de ce contrat. La société X est responsable envers le Client Y pour l’ensemble des services qui lui sont fournis et pour tout préjudice causé par ses services. Le Client Y est responsable de la fourniture des informations requises pour l’exécution des services.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
