Description
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES DE GESTION DES PARTENARIATS À TÉLÉCHARGER
Par ce contrat, les parties conviennent de mettre à disposition des services de gestion des partenariats. Ce contrat est exhaustif et organise les droits et obligations des parties, ainsi que les aspects légaux liés à la gestion des partenariats.
I. DESCRIPTION DES SERVICES
Cette partie décrit les services de gestion des partenariats qui sont mis à disposition. Elle précise leurs caractéristiques et modalités.
II. CLAUSES ET CONDITIONS
Ce chapitre encadre les clauses et conditions de mise à disposition des services de gestion des partenariats. Il est organisé de manière exhaustive et précise les engagements des parties.
III. RESPONSABILITÉS ET ENGAGEMENTS
Ce chapitre précise le cadre des responsabilités et engagements pris par les parties. Il encadre les clauses relatives à la sécurité et aux garanties.
IV. DROITS ET OBLIGATIONS
Ce chapitre décrit les droits et obligations des parties et précise leur application. Il encadre les clauses sensibles et leurs modalités.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
