Description
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES DE DEVELOPPEMENT DE SOLUTIONS E-LEARNING À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHES 1 : INTRODUCTION
Ce document vise à définir le contrat dont l’objet est la mise à disposition de services de développement de solutions e-learning. Comment ce contrat structuré et précisément rédigé peut garantir à la fois le développeur et le client un cadre juridique et financier protecteur.
PARAGRAPHES 2 : OBJET
Ce contrat a pour objet de préciser les obligations et les engagements des deux parties en vue de l’élaboration et de la livraison d’une solution e-learning.
PARAGRAPHES 3 : ENGAGEMENTS FINANCIERS
Ce contrat encadre les clauses financières relatives à la mise à disposition de ces services. Il précise les tarifs, les modalités de règlement ainsi que les montants et conditions des acomptes et arrhes.
PARAGRAPHES 4 : CONDITIONS GÉNÉRALES
Ce contrat encadre les clauses sensibles telles que les conditions de résiliation, les responsabilités et les garanties. Ce contrat est exhaustif et précise règle le cadre de la mise à disposition des services de développement de solutions e-learning.
Length : 1050 mots
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
