Description
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS – À TÉLÉCHARGER
Paragraphe 1 : Qu’est-ce que ce modèle de contrat ?
CE MODÈLE DE CONTRAT :
Ce modèle de contrat de mise à disposition de personnel d’entretien des espaces verts permet à deux parties, l’une étant le prestataire et l’autre étant le client, de convenir d’un accord qui définit les modalités de mise à disposition de personnel d’entretien des espaces verts.
Paragraphe 2 : Quel est le but de ce contrat ?
OBJECTIF DU CONTRAT :
Ce contrat a pour but de fournir un modèle de contrat entre un prestataire et un client portant sur la mise à disposition de personnel d’entretien des espaces verts. Il sert à définir les engagements de chacune des parties et à préciser leurs droits et obligations.
Paragraphe 3 : Quels sont les principaux points abordés ?
POINTS ABORDÉS :
Ce contrat encadre les clauses sensibles et les clauses non-sensibles relatives à la mise à disposition de personnel d’entretien des espaces verts. Il est exhaustif et énumère les obligations, responsabilités et indemnités qui en découlent. Cela inclut notamment la nature des travaux à effectuer, les clauses de confidentialité, le temps de travail et les frais de déplacement.
Paragraphe 4 : Comment utiliser ce modèle ?
UTILISER CE MODÈLE :
Ce modèle de contrat est simple à utiliser. Il suffit de l’adapter en fonction du contexte et de remplir les blancs avec les informations pertinentes. Il est possible de le modifier librement afin de le personnaliser. Il est cependant interdit de le revendre ou de le publier.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
