Description
CONTRAT DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL DE SOUTIEN TECHNIQUE À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHES ET OBJECTIFS
PARAGRAPHE 1 : INTRODUCTION
Ce contrat a pour objectif de définir les règles et conditions régissant la mise à disposition de personnel de soutien technique. Il décrit et encadre les clauses relatives à l’utilisation des services de soutien technique, aux moyens mis en œuvre par le personnel technique mis à disposition et à l’encaissement des honoraires payés par le client.
PARAGRAPHE 2 : DESCRIPTION DES SERVICES
Ce contrat décrit précisément les services de soutien technique qui seront fournis par le personnel technique mis à disposition. De plus, il définit les modalités et le cadre d’utilisation de ces services et les clauses spécifiques qui régissent leur utilisation.
PARAGRAPHE 3 : OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS
Ce contrat définit et encadre les obligations et responsabilités des parties lors de l’utilisation des services de soutien technique. Il définit la responsabilité de l’utilisateur, le rôle du personnel technique mis à disposition et leurs obligations respectives.
PARAGRAPHE 4 : CLAUSES ET CONDITIONS
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses et conditions de l’utilisation des services de soutien technique. Il prévoit, entre autres, les modalités de résiliation et d’annulation, les conditions de facturation et le calendrier de paiement. En outre, il définit les clauses sensibles telles que la confidentialité des données et l’utilisation des ressources informatiques.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
