Description
CONTRAT DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL DE SOUTIEN LOGISTIQUE – À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat de mise à disposition de personnel de soutien logistique est la solution idéale pour les entreprises qui cherchent à externaliser leurs services pour le ménage et le nettoyage, les livraisons, le conditionnement ou le stockage. Il encadre les clauses relatives à la mise à disposition de personnel et à un travail bien fait, tout en offrant une couverture juridique complète.
OBJECTIFS DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif de fournir un modèle pour les entreprises qui souhaitent mieux encadrer leurs activités de mise à disposition de personnel de soutien logistique et leurs relations avec les employés. Il est conçu pour protéger les deux parties et pour résoudre toute ambiguïté et tout conflit potentiel.
CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat explique la mission et les responsabilités confiées à l’employé et détaille les conditions d’emploi, les heures et les salaires, les délais, ainsi que d’autres clauses importantes comme les problèmes d’assurance et de responsabilité. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles avec des conditions claires et précises.
MODIFICATION DU CONTRAT
Le modèle est entièrement modifiable afin de s’adapter aux besoins de chaque entreprise. Le droit applicable peut également être modifié pour couvrir les législations locales et régionales.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
