Description
CONTRAT DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL DE SÉCURITÉ ÉVÉNEMENTIELLE À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHES DU CONTRAT
I. DEFINITION DU PERSONNEL DE SÉCURITÉ : Ce paragraphe définit les termes et les conditions selon lesquels le personnel de sécurité événementiel est fourni et les conditions à respecter pour le personnel. Il encadre les clauses relatives au personnel de sécurité fourni et à leurs fonctions.
II. OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS : Ce paragraphe définit les responsabilités et les obligations du personnel de sécurité événementiel. Il décrit également les responsabilités et les obligations du client.
III. CONDITIONS DE RÉMUNÉRATION : Ce paragraphe définit les conditions de rémunération du personnel de sécurité événementiel et décrit le processus de paiement convenu entre les parties.
IV. CLAUSES DIVERSES : Ce paragraphe définit les clauses de confidentialité, de responsabilité et de résiliation. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles qui régissent les relations entre les parties.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
