Description
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE PRODUCTION : à télécharger
RÉSUMÉ
Ce contrat a pour objectif de reconnaître une mise à disposition de personnel de production ainsi que l’engagement des deux parties prenantes pour une durée déterminée. Il définit les missions et les droits du personnel de production ainsi que ceux de l’entreprise, pour une période spécifique.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat est conclu entre une entreprise et un personnel de production. Il a pour objet de définir les engagements de l’entreprise et du personnel de production pour une période spécifique.
CONTENU DU CONTRAT
ENCADRE LES CLAUSES RELATIVES À : Ce contrat contient des clauses relatives à la rémunération et aux horaires de travail, à la durée du contrat et à l’engagement de confidentialité. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles.
MODIFICATIONS EVENTUELLES
Les parties sont libres de modifier ce contrat à tout moment, mais doivent préalablement informer l’autre partie et obtenir son accord pour les modifications proposées.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
