Description
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE MATERIEL DE SPORTS NAUTIQUES À TÉLÉCHARGER
Ce contrat à télécharger est un modèle de contrat de mise à disposition de matériel de sports nautiques. Il encadre les clauses relatives à l’utilisation de matériel de sports nautiques qui est mis à disposition par l’une des parties et doit être accepté par l’autre.
OBJECTIF
Ce document a pour objectif de définir les modalités de mise à disposition et d’utilisation du matériel de sports nautiques.
CONTENU
Ce document détaille toutes les informations nécessaires à la mise à disposition et à l’utilisation du matériel. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles telles que les modalités de remboursement et de restitution en cas de non-utilisation.
FORMAT ET OPTIONS
Ce modèle est disponible en format Microsoft Word, pour une utilisation facile et intuitive. Il peut être modifié librement et est mis à jour régulièrement. La revente et la publication de ce document sont interdites.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
