Description
CONTRAT DE MISE À DISPOSITION DE FOURNITURES DE NETTOYAGE À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 : PRÉSENTATION DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif de définir les termes et conditions qui régissent la mise à disposition de fournitures de nettoyage entre le fournisseur et le client. Ce contrat est exhaustif et prévoit toutes les clauses auxquelles les deux parties s’engagent.
PARAGRAPHE 2 : MODALITÉS DE LIVRAISON
Ce contrat encadre les clauses relatives à la livraison des fournitures de nettoyage. Les modalités de livraison des fournitures doivent être définies par écrit et signées par les deux parties. Le délai de livraison est également fixé par ce contrat.
PARAGRAPHE 3 : RESPONSABILITÉS
Ce contrat prévoit également les responsabilités de chaque partie en cas de manquement à leurs engagements. Toutes les clauses sensibles sont incluses dans ce contrat pour garantir la protection des intérêts de chaque partie.
PARAGRAPHE 4 : DROITS ET OBLIGATIONS
Ce contrat inclut également les obligations et droits de chaque partie en ce qui concerne la mise à disposition des fournitures de nettoyage. Il est important que les deux parties respectent scrupuleusement les termes de ce contrat.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
