Description
CONTRAT DE MAINTENANCE PRÉVENTIVE DE LOGICIEL À TÉLÉCHARGER
Le document « Contrat de maintenance préventive de logiciel » à télécharger poursuit le but de rassembler un modèle de texte pour instituer des contrats de maintenance préventive entre une entreprise et son fournisseur de services.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat à télécharger a pour objectif de définir les clauses nécessaires à la mise en place d’une maintenance préventive de logiciels. Il encadre les clauses relatives à l’utilisation, à la maintenance et à la gestion de mise à jour des logiciels fournis.
CHAMP D’APPLICATION
Ce modèle de contrat à télécharger s’applique à tout type de logiciel et définit les conditions de déploiement et d’intervention des services de maintenance. Il permet aussi de préciser la politique de mise à jour et de définir les obligations des deux parties.
PRÉCISIONS SUR LE DOCUMENT
Ce contrat est exhaustif, il comporte donc les clauses indispensables à la mise en place d’une maintenance préventive. Il encadre également les clauses sensibles telles que la confidentialité, la propriété intellectuelle et le transfert des technologies.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
