Description
CONTRAT DE MAINTENANCE ET D’ENTRETIEN DE BATEAU À TÉLÉCHARGER
Le contrat de maintenance et d’entretien de bateau est un document à télécharger qui encadre les clauses relatives à la maintenance et à l’entretien d’un bateau. Ce contrat est exhaustif et présente les conditions dans lesquelles le propriétaire d’un bateau et un prestataire de services d’entretien et de maintenance s’engagent.
LES OBLIGATIONS DU PROPRIÉTAIRE
Ce contrat définit les obligations du propriétaire en ce qui concerne l’entretien et la maintenance du bateau. Ce dernier s’engage à prendre en charge l’entretien normal et les réparations mineures nécessaires pour le bon fonctionnement et l’utilisation normale du bateau. Il est également tenu de remplir le carnet d’entretien et de veiller à ce que le carburant et l’huile utilisés respectent les spécifications du moteur.
LES OBLIGATIONS DU PRESTATAIRE
Ce contrat décrit également les obligations du prestataire en ce qui concerne la maintenance et l’entretien du bateau. Le prestataire s’engage à fournir à son client des services d’entretien et de maintenance de qualité. Il est notamment tenu de procéder à des contrôles annuels et périodiques du bateau et de s’assurer que le matériel et les systèmes sont suffisamment fonctionnels pour être en conformité avec les lois et réglementations en vigueur.
MONTANT DES FRAIS
Ce contrat précise le montant des frais à payer par le propriétaire pour les services d’entretien et de maintenance fournis par le prestataire. Ce dernier peut être rémunéré par un prix forfaitaire fixe ou par toute autre forme de rémunération. Les parties peuvent également convenir d’un tarif horaire pour les services fournis.
CLAUSES SENSIBLE
Ce contrat encadre les clauses sensibles concernant les responsabilités et les garanties du propriétaire et du prestataire. Le contrat prévoit notamment des dispositions relatives à la limitation de responsabilité et à l’indemnisation des dommages et intérêts en cas d’inexécution des obligations contractuelles. Il définit également les règles en matière de confidentialité et de protection des données.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
