Description
CONTRAT DE MAINTENANCE DES SYSTÈMES DE CLIMATISATION DE BATEAU à télécharger
PARAGRAPHE 1 : INTRODUCTION
Ce contrat à télécharger a été rédigé dans le but de formaliser un accord entre une entreprise de maintenance de systèmes de climatisation de bateau et un client. Ce document couvre l’ensemble des prestations et des obligations réciproques entre les parties, et se veut exhaustif.
PARAGRAPHE 2 : PRESTATIONS
Ce contrat à télécharger définit les conditions de prestations pour l’entretien des systèmes de climatisation de bateau, ainsi que les modalités relatives au prix et à la durée de ces interventions. Il définit également les conditions et les tolérances de performances de ces systèmes.
PARAGRAPHE 3 : RESPONSABILITÉS ET OBLIGATIONS
Ce contrat de maintenance des systèmes de climatisation de bateau encadre les clauses relatives à la responsabilité des parties et leurs obligations. Il décrit en détail les conditions d’interventions prévues pour l’envoi d’un technicien et les autres responsabilités incombant à l’entreprise de maintenance ainsi qu’au client.
PARAGRAPHE 4 : CLAUSES SPÉCIALES
Ce contrat à télécharger contient des clauses spéciales qui définissent les procédures et conditions de résiliation en cas de non-respect par l’une des parties des obligations contractuelles de l’autre. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles qui pourraient faire l’objet d’une litige.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
