Description
CONTRAT DE MAINTENANCE DES ÉQUIPEMENTS DE SÉCURITÉ DE BATEAU À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 – LE CONTENU DU CONTRAT
Ce contrat à télécharger a pour objet de fournir un modèle de contrat de maintenance des équipements de sécurité de bateau. Ce document permet de rédiger un contrat entre une entreprise de maintenance et une société de bateaux. Le modèle présenté encadre les clauses sensibles et exhaustives relatifs à la maintenance des équipements de sécurité de bateau. Il est constitué de 14 pages et comprend des articles relatifs à l’objet du contrat, aux obligations du fournisseur et au prix et frais engagés.
PARAGRAPHE 2 – LA MISE À JOUR DU DOCUMENT
Ce modèle est proposé à télécharger et à utiliser immédiatement. Il est mis à jour régulièrement pour s’adapter aux éventuelles modifications légales et/ou jurisprudentielles. Il est donc à jour et conforme à la législation en vigueur.
PARAGRAPHE 3 – LA MODIFICATION DU DOCUMENT
Le modèle est librement modifiable pour s’adapter à l’entreprise et à la situation spécifique. Il est possible de supprimer, ajouter et/ou modifier des articles et clauses selon les parties. De plus, le document est fourni au format Word ce qui permet à l’utilisateur de le modifier directement.
PARAGRAPHE 4 – LA REVENTE DU DOCUMENT
Le téléchargement et l’utilisation de ce document sont autorisés à l’utilisateur pour un usage personnel ou professionnel. Toute revente et/ou publication est interdite.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
