Description
CONTRAT DE MAINTENANCE DES ÉQUIPEMENTS DE PROPULSION ÉLECTRIQUE DE BATEAU À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 – OBJECTIF ET DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Ce contrat a pour objectif d’encadrer les clauses relatives à la maintenance des équipements de propulsion électrique de bateau. Tous les termes et conditions sont décrits de manière exhaustive pour garantir que les deux parties sont parfaitement informés.
PARAGRAPHE 2 – DÉFINITIONS ET OBLIGATIONS
Ce contrat définit les obligations des deux parties. Dans ce document, le fournisseur de services s’engage à maintenir et à réparer les équipements de propulsion électrique dans les délais mentionnés. Le client s’engage à payer le montant convenu.
PARAGRAPHE 3 – RESPONSABILITÉ ET ENGAGEMENTS
Ce contrat encadre les clauses sensibles concernant la responsabilité de chaque partie. En cas de dommages ou de défauts, le fournisseur s’engage à réparer ou à remplacer les équipements de propulsion électrique conformément aux spécifications du contrat. Le client s’engage à verser le montant convenu pour chaque réparation ou remplacement.
PARAGRAPHE 4 – CONDITIONS DE RÉSILIATION
Ce contrat précise les conditions de résiliation et les conséquences qui en découlent. La résiliation peut intervenir à tout moment par l’une des deux parties et doit être notifiée dans les délais et conditions stipulés.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
