Description
CONTRAT DE MAINTENANCE DE PROPULSEUR D’ÉTRAVE DE BATEAU À TÉLÉCHARGER
INTRODUCTION :
Ce document est un contrat de maintenance de propulseur d’étrave de bateau qui permet à un bateau possédant un propulseur d’étrave de s’assurer que les entretiens réguliers nécessaires à sa bonne fonctionnalité soient effectués par un professionnel. Ce modèle à télécharger est élaboré par des professionnels et en conformité avec les termes et conditions légales du droit maritime.
OBJECTIF :
Encadrer les clauses relatives à la maintenance de propulseur d’étrave de bateau selon les termes et conditions légales du droit maritime.
CONTENU :
Ce contrat est exhaustif et comprend tous les aspects régissant la maintenance d’un propulseur d’étrave de bateau. Il encadre les clauses sensibles entre les parties contractantes et définit les critères qui conditionnent l’entretien du propulseur d’étrave de bateau.
CONCLUSION :
Ce modèle de contrat de maintenance de propulseur d’étrave de bateau est une solution fiable et sûre pour les propriétaires de bateaux pour garantir le bon entretien et le bon fonctionnement de leurs propulseurs d’étrave. Il offre une base de négociation entre les parties contractantes et donne des directives aux techniciens et propriétaires sur les conditions à respecter.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
