Description
CONTRAT DE MAINTENANCE DE LOGICIEL SUR SITE – A TÉLÉCHARGER
Ce contrat de maintenance de logiciel sur site a été élaboré pour encadrer les clauses relatives à la maintenance d’un logiciel installé sur un site. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles, notamment les responsabilités et droits des deux parties concernées.
OBJECTIFS
Ce contrat a pour objectif de définir et de fixer les engagements entre le client et le prestataire de services en ce qui concerne la maintenance d’un logiciel installé sur un site.
CONTENU
Ce document contient les clauses suivantes :
– Présentation et définition du logiciel
– Précisions sur la maintenance
– Modalités de paiement
– Obligations respectives des parties
– Conditions de résiliation
– Dispositions finales
FORMAT
Ce contrat est disponible au format Word et peut être modifié librement par l’utilisateur.
A TÉLÉCHARGER
Ce document est à télécharger immédiatement et peut être partagé ou utilisé entre les parties pour la signature. La revente et la publication sont toutefois interdites.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
