Description
CONTRAT DE MAINTENANCE DE LOGICIEL POUR APPAREILS MOBILES À TÉLÉCHARGER
Le Contrat de maintenance de logiciel pour appareils mobiles est un document rédigé par un avocat spécialisé qui a pour objectif de fournir un modèle professionnel et exhaustif pour encadrer les clauses relatives à la maintenance de logiciel pour appareils mobiles.
OBJECTIF DU CONTRAT
Ce contrat a pour but de clarifier les engagements et les responsabilités entre l’entreprise qui fournit le service de maintenance et le client qui demande ce service. C’est un document exhaustif qui encadre les clauses sensibles.
DESCRIPTION DU SERVICE
Le document détaille le service de maintenance dont sont responsables les parties concernées, ainsi que les limites et durée de ce service. Il prévoit également les obligations des intervenants et les conséquences en cas de non-respect de ces obligations.
REMBOURSEMENT ET GARANTIE
Ce contrat prévoit les conditions de remboursement et de garantie applicables au service de maintenance. Il définit également les conditions et critères selon lesquels le client pourra obtenir le remboursement ou la garantie.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
