Description
CONTRAT DE MAINTENANCE DE LOGICIEL : À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 – PRÉSENTATION GÉNÉRALE
Ce modèle de contrat a pour objectif de définir les termes et les conditions d’une mission de maintenance de logiciel. Ce document complet et exhaustif encadre les clauses relatives à la maintenance de logiciel et traite de tous les aspects de celle-ci.
PARAGRAPHE 2 – MODALITÉS DU CONTRAT
Ce contrat prévoit des obligations et des devoirs pour les deux parties afin garantir et encadrer correctement la mission de maintenance de logiciel. Chaque partie décrit les droits et devoirs et leurs responsabilités, leurs limites et leurs obligations. Il prévoit également le calendrier et le délai, les services à fournir et les étapes à respecter.
PARAGRAPHE 3 – LE SERVICE DE MAINTENANCE
Ce modèle détaille les services de maintenance et leur contenu. Cela comprend les services inclus et exclus, les délais de maintenance, le support technique et le service client. Ce document définit également les aspects liés aux informations client et fournisseur et leurs responsabilités.
PARAGRAPHE 4 – LA RÉSILIATION DU CONTRAT
Ce contrat définit les conditions de résiliation du contrat. Il détaille également la procédure de résiliation, les délais et le montant des indemnités. Ce contrat prévoit également les clauses sensibles, telles que la confidentialité, la responsabilité et le respect des lois et des règlements.
Ce modèle de contrat de maintenance de logiciel fournit toutes les informations nécessaires pour garantir un cadre juridique sûr et précis. Il est téléchargeable au format Word et modifiable librement.
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite