Description
CONTRAT DE MAINTENANCE DE GRÉEMENT DE BATEAU À TÉLÉCHARGER
Ce contrat est parfait pour vous accompagner dans vos démarches de mise en place d’un contrat de maintenance de gréement de bateau. Ce document est exhaustif et vous permet de définir et encadrer les clauses relatives à la mise en place d’un contrat de maintenance de gréement de bateau.
OBJECTIFS
Ce modèle à télécharger a pour objectif de fournir un contrat de maintenance de gréement de bateau qui encadre les clauses sensibles du contrat et définit les devoirs et droits des parties.
CONDITIONS
Ce document comporte des clauses relatives à la définition du contrat, à ses conditions d’application et à sa durée, ainsi que des clauses sur les obligations des parties et le règlement des éventuels litiges.
CONTENU
Ce modèle de contrat de maintenance de gréement de bateau comprend des clauses sur :
– les droits et obligations des parties ;
– la définition du contrat et ses conditions d’application ;
– la durée du contrat ;
– le prix de la prestation de service ;
– le règlement des éventuels litiges.
Ce contrat est exhaustif et vous offre une sécurité juridique optimale.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
