Description
CONTRAT DE MAINTENANCE DE BATEAU À TÉLÉCHARGER
Le présent contrat a pour objet d’encadrer les clauses relatives à la maintenance d’un bateau. Ce contrat à télécharger est exhaustif et traite des points sensibles liés à l’entretien et à la réparation d’un bateau. Il est à destination des particuliers qui souhaitent réaliser leur propre entretien ou qui font appel à un professionnel.
OBJECTIF DU CONTRAT
Ce contrat à télécharger a pour objectif de définir les clauses concernant la maintenance d’un bateau. Il permet de protéger les intérêts du propriétaire et de l’entrepreneur qui effectue les réparations.
CLAUSES DU CONTRAT
Le contrat à télécharger définit les clauses suivantes :
– Les termes et conditions de paiement ;
– Les clauses relatives à la responsabilité du professionnel qui effectue les réparations ;
– Les clauses concernant les garanties qui couvrent le bateau ;
– Les clauses de dommages et intérêts ;
– Les clauses relatives aux mises à jour du contrat.
AVANTAGES DU CONTRAT
Ce contrat à télécharger est très pratique car il permet d’enregistrer toutes les clauses liées à la maintenance d’un bateau. Il est exhaustif et couvre tous les points sensibles liés à la maintenance. De plus, il est facilement modifiable selon les besoins du propriétaire et est rapidement mis à jour.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
