Description
CONTRAT DE MAINTENANCE CORRECTIVE DE LOGICIEL À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat de maintenance corrective de logiciel a pour objectif de fournir un modèle facilement modifiable qui encadre les clauses relatives à la mise à jour et à la correction des logiciels.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet d’établir une relation entre le prestataire de service et le client afin de décrire les services que le prestataire fournit pour la mise à jour et la correction des logiciels. Cela peut inclure des mises à jour, des mises à jour correctives, des mises à niveau et des corrections de bogues.
MODALITÉS
Ce contrat est exhaustif et définit les conditions dans lesquelles la mise à jour et la correction des logiciels doivent être effectuées. Il encadre les clauses sensibles telles que le paiement, le temps de réponse et les droits de propriété intellectuelle. Il définit également les responsabilités et les obligations des deux parties et précise le montant des services et les conditions de paiement.
DISPOSITIONS FINALES
Ce modèle de contrat de maintenance corrective de logiciel précise les droits et obligations des parties et facilite leur compréhension. Le contrat comprend également des informations supplémentaires sur les conditions de confidentialité et de résiliation.
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
