Description
CONTRAT DE LOCATION-VENTE DE CAMÉRAS DE VIDÉOPROTECTION POUR UN SITE INDUSTRIEL À TÉLÉCHARGER
Ce document est un contrat de location-vente de caméras de vidéoprotection pour un site industriel. Il a pour objectif de fournir un modèle exhaustif, qui encadre les clauses relatives à la location-vente de caméras de vidéoprotection pour ce type de site.
IDENTITÉS DES PARTIES
Ce paragraphe présente les identités des parties prenantes du contrat. Il comporte le nom des deux parties et leurs adresses respectives. Il établit également les rôles de chaque partie dans le contrat.
OBJET DU CONTRAT
Ce paragraphe décrit les réels objets du contrat, en ce qui concerne la fourniture et la mise à disposition des caméras de vidéoprotection. Il définit les conditions techniques et financières qui encadrent leur utilisation et leur maintenance.
CONDITIONS DU CONTRAT
Ce paragraphe prévoit les conditions auxquelles le contrat est soumis, en ce qui concerne l’installation et la maintenance des caméras de vidéoprotection. Il définit les responsabilités et les obligations des deux parties en la matière.
DISPOSITIONS FINALES
Ce paragraphe contient des clauses spécifiques énonçant des dispositions particulières. Il encadre également les clauses sensibles relatives à la protection des données et à la confidentialité des documents.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
