Description
CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE DE VOILIER À TÉLÉCHARGER
Le présent document à télécharger a pour objet de vous proposer un contrat de location saisonnière de voilier. Celui-ci encadre les clauses relatives à la location d’un voilier pour une période déterminée. Ce modèle de contrat est exhaustif et couvre tous les points de la location saisonnière d’un voilier.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de définir les modalités et les conditions de location d’un voilier pour une période saisonnière. Il contient les dispositions légales nécessaires pour régir la location du voilier et encadre les clauses sensibles de la location saisonnière.
ENGAGEMENTS DES PARTIES
Ce contrat définit les engagements des différentes parties. Pour chaque partie, il prévoit des droits et des obligations. Il définit également le montant et les conditions de rémunération et de règlement de la location saisonnière.
DISPOSITIONS SPECIALES
Ce contrat contient des dispositions spécifiques à la location saisonnière d’un voilier. Il détaille les clauses relatives aux assurances, à la durée et à la résiliation de la location saisonnière. Il contient également des conditions générales et des clauses optionnelles.
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– FORMAT : WORD
– TÉLÉCHARGEMENT IMMÉDIAT : OUI
– 14 PAGES
– MISE À JOUR : OUI
– MODIFIABLE LIBREMENT : OUI
– REVENTE / PUBLICATION : INTERDITE
