Description
CONTRAT DE LOCATION DE VOITURES DE MARIAGE À TÉLÉCHARGER
SECTION 1 : RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX
Ce contrat de location de voitures de mariage à télécharger a pour but d’encadrer de façon précise et exhaustive les droits et obligations des deux parties, à savoir le locataire et le propriétaire du véhicule, pour la location d’une ou plusieurs voitures de mariage. Ce document s’applique également aux éventuels chauffeurs engagés pour une prestation.
SECTION 2 : RÉSERVATIONS ET PROCÉDURE
Ce contrat de location de voitures de mariage précise notamment les conditions relatives aux réservations et à leurs modalités de règlement. Il encadre également les clauses relatives à la mise à disposition, à l’utilisation et au dépôt des fonds afin de sécuriser le paiement et garantir l’exactitude des informations fournies lors de la signature du contrat.
SECTION 3 : ENGAGEMENTS DES PARTIES
Ce modèle de contrat de location de voitures de mariage stipule les engagements des parties et précise en particulier la durée de la location, les conditions de remise des véhicules et les garanties à fournir en cas de dégradation ou de non-respect des engagements pris.
SECTION 4 : CLAUSES SENSIBLE
Ce contrat de location de voitures de mariage est exhaustif et encadre les clauses sensibles comme celles visant à protéger les parties en cas de non-respect de ses engagements ou d’annulation. Il encadre également les modalités relatives à la clause indemnitaire et à l’obligation de paiement des compléments de dommages.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
