Description
CONTRAT DE LOCATION DE VOITURES AVEC CHAUFFEUR À TÉLÉCHARGER
INTRODUCTION
Ce modèle de contrat de location de voitures avec chauffeur à télécharger encadre les clauses relatives à la mise à disposition par une entreprise de services de véhicules avec chauffeur à un client. Ce contrat est exhaustif et précise toutes les informations juridiques essentielles.
OBJET, DOMAINE D’APPLICATION ET DÉFINITIONS
Ce contrat a pour objectif de fournir un modèle de location de voitures avec chauffeur. Il est notamment applicable pour des services de transport pour des prix fixés, en ville et sa région. Le présent contrat définit le rôle de chaque partie et les exigences à respecter pour la prestation.
DROITS ET OBLIGATIONS DES PARTIES
Ce contrat encadre les clauses sensibles liées à la location d’un véhicule avec chauffeur pour un client ou une entreprise. Il détaille le rôle de chaque partie et les exigences de service. Il établit clairement les droits et obligations de chaque partie pour assurer une prestation de qualité.
PRIX, MODALITÉS DE PAIEMENT ET CONDITIONS D’ANNULATION
Ce contrat définit les modalités de paiement et le barème de prix détaillé, ainsi que les frais supplémentaires. Il définit également les conditions d’annulation et les obligations et responsabilités des parties en cas de manquement à ces conditions.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
