Description
CONTRAT DE LOCATION DE VÉLOS ÉLECTRIQUES À TÉLÉCHARGER
Le présent contrat a pour but de définir les modalités pratiques entre le locateur et le locataire. Ce contrat à télécharger vise à réguler une location de vélos électriques entre deux personnes physiques ou morales.
INFORMATIONS SUR LES PRÉCISE LIE AU VÉLO
Ce paragraphe prévoit le descriptif technique du vélo électrique. Il définit les caractéristiques techniques du vélo ainsi que sa composition et son matériel.
CLAUSES PRÉCISANT LE MOYEN DE LOCATION
Cette section permet d’encadrer les clauses relatives à l’usage du vélo, à savoir les conditions et les caractéristiques techniques qui s’appliquent à la location. Elle dresse la liste des accessoires inclus ainsi que le prix de location et sa durée.
OBLIGATIONS DES PARTIES
Ce paragraphe encadre les conditions de sécurité et de responsabilité des deux parties. Il précise les procédures à suivre en cas de non-respect et les dommages qui seront causés par la mauvaise utilisation des vélos électriques.
INSTRUCTIONS JURIDIQUES
Ce contrat est exhaustif et prévoit plusieurs clauses juridiques applicables à la relation locateur-locataire. Il s’attache à traiter tous les aspects juridiques liés à la location de vélos électriques.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
