Description
CONTRAT DE LOCATION DE TERRAIN POUR LA CULTURE DE FRUITS ET LÉGUMES EN PERMACULTURE À TÉLÉCHARGER
DESCRIPTION DU MODÈLE :
Ce modèle de contrat de location pour la culture de fruits et légumes en permaculture a été spécialement conçu pour encadrer les conditions de location ainsi que les obligations des parties. Il encadre les clauses relatives à la description des biens loués, la durée et le montant des loyers, les conditions de résiliation, etc. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles pour prévenir toute mésentente entre les parties.
CARACTERISTIQUES DU MODÈLE :
Ce modèle de document est au format Word et est disponible au téléchargement immédiat. Il est composé de 13 pages et est mis à jour régulièrement. Ce contenu est modifiable librement mais toute revente ou publication est interdite.
AVANTAGES ET UTILISATION :
Ce document est parfait afin de garantir un contrat légal et exhaustif entre les deux parties lors de la location d’un terrain pour la culture de fruits et légumes en permaculture. Il a pour objectif de préciser les conditions de location et de fournir un modèle de contrat rédigé et adapté aux conditions de location.
FORMAT DU MODÈLE :
Format : Word
Téléchargement immédiat : oui
13 pages
Mise à jour : oui
Modifiable librement : oui
Revente / Publication : interdite
