Description
CONTRAT DE LOCATION DE SKI NAUTIQUE À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 : OBJET ET PORTÉE
Ce document à télécharger a pour objet de fournir un contrat de location de ski nautique. Il encadre les clauses relatives à la location, la tenue d’un inventaire, l’assurance et la responsabilité.
PARAGRAPHE 2 : LOCATION
Ce contrat est exhaustif et détaille les clauses de location. Il contient les informations concernant le loueur et le locataire ainsi que le calendrier et les tarifs de location.
PARAGRAPHE 3 : INVENTAIRE
Ce contrat détaille l’inventaire adéquat pour la pratique du ski nautique et les modalités inhérentes à celui-ci.
PARAGRAPHE 4 : RESPONSABILITÉ ET ASSURANCE
Ce contrat encadre les clauses sensibles telles que la responsabilité et l’assurance. Il contient les informations relatives aux vêtements et à la sécurité, ainsi que les limites de responsabilité et les clauses d’assurance.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
