Description
CONTRAT DE LOCATION DE SERRE POUR LA CULTURE DE FRUITS ET LÉGUMES SOUS ABRI À TÉLÉCHARGER
CARACTÉRISTIQUES
Ce contrat a pour but d’encadrer la location d’une serre destinée à la culture de fruits et légumes sous abri. Il contient tous les éléments nécessaires à la mise en œuvre d’un tel contrat, et offre une protection juridique à chacune des parties.
RÉSUMÉ GÉNÉRAL
Ce contrat détaille les conditions de location d’un espace de culture horticole, incluant notamment l’hébergement, le travail et l’utilisation. Il comprend des clauses relatives à l’engagement de chacune des parties ainsi qu’une description précise des informations contractuelles.
CARACTÉRISTIQUES DÉTAILLÉES
Ce modèle précise les principaux éléments d’un contrat de location de serre pour la culture de fruits et légumes sous abri. Il encadre les clauses relatives à la durée du contrat, le paiement des loyers, le droit de la Société de renouveler le contrat, et de nombreux autres points.
CLAUSES SUPPLÉMENTAIRES
Ce contrat comprend des clauses supplémentaires, visant notamment à prévenir les litiges, à régir les conditions dans lesquelles le locataire est autorisé à exploiter l’espace de culture, et à fixer les conditions en cas de résiliation anticipée du contrat. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles de la location de serre.
FORMAT DU DOCUMENT
Ce document est disponible au format Word et est modifiable librement. Il peut être téléchargé immédiatement et mis à jour régulièrement. La revente et la publication sont interdites.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
