Description
CONTRAT DE LOCATION DE SERRE POUR LA CULTURE DE FRUITS ET LÉGUMES EN ZONE TEMPÉRÉE À TÉLÉCHARGER
Ce document à télécharger régit la location d’une serre pour la culture de fruits et légumes en zone tempérée. Etant donné que la culture en serre demande des contraintes particulières, la période et les modalités de location sont détaillées dans le contrat afin de convenir à toutes les parties.
OBJET
Ce modèle de contrat à télécharger régit la loué d’une serre pour culture de fruits et légumes en zone tempérée, et encadre les clauses relatives à cette location.
CONTENU
Le contenu de ce document à télécharger comprend les points suivants :
– Définition et localisation de la serre
– Durée du bail et période de location
– Obligations du propriétaire et du locataire
– Modalités de paiement
– Clauses de confidentialité et de non-concurrence
– Clause de responsabilité
FIN DU CONTRAT
Le présent contrat est exhaustif et contraint à la fois le propriétaire et le locataire. Ce contrat encadre les clauses sensibles (comme le changement de propriété, les locations de sous-traitants, etc.), et à ce titre il régit les droits et obligations des parties contractantes.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
