Description
CONTRAT DE LOCATION DE SERRE À TÉLÉCHARGER
OBJECTIF
Ce modèle de contrat de location de serre pour la culture de fruits et légumes en zone tempérée a pour objectif de dresser un contrat exhaustif et adapté pour une exploitation agricole en zone tempérée.
CONTENU
Ce modèle présente un contrat complet et exhaustif qui encadre les clauses sensibles relatives à la location d’une serre pour la culture agricole. Il est composé du titre du contrat, des clauses, des annexes et des signatures des parties.
CARACTÉRISTIQUES
Ce document est mis à jour régulièrement afin de garantir sa conformité à la législation applicable. Il est entièrement modifiable et disponible au format Word. Son téléchargement est immédiat.
UTILISATION
Ce contrat est destiné à être utilisé par des agriculteurs souhaitant louer une serre pour la culture de produits agricoles en zone tempérée. Sa mise en application requiert l’accord des deux parties signataires.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
