Description
CONTRAT DE LOCATION DE SERRE CHAUFFÉE POUR LA CULTURE DE FRUITS ET LÉGUMES EN HIVER À TÉLÉCHARGER
Ce contrat de location de serre chauffée à télécharger a pour but de spécifier les conditions de location et d’utilisation d’une serre chauffée pour la culture de fruits et légumes en hiver. Ce document fournit tous les textes nécessaires pour rédiger un contrat entre le propriétaire de la serre et son locataire.
RÉDACTION DU CONTRAT
Ce contrat définit les droits et obligations des deux parties en ce qui concerne la location et la maintenance de la serre. Il encadre notamment les clauses relatives à la durée de la location, à la maintenance et à l’utilisation de la serre chauffée et aux obligations du locataire. Ce document est exhaustif et fournit les informations nécessaires afin d’éviter tout malentendu entre les parties.
CLAUSES SENSIBLE
Ce contrat est parfait pour spécifier les conditions de location de la serre chauffée ainsi que celles concernant son utilisation et sa maintenance. Il formule les clauses relatives à la responsabilité et aux pénalités en cas de non-respect de chaque partie de ses engagements et encadre les clauses sensibles tels que le paiement et le dépôt de garantie.
TÉLÉCHARGEMENT ET UTILISATION
Ce modèle de contrat de location de serre chauffée est disponible à télécharger immédiatement et est modifiable librement. Il est mis à jour régulièrement et se présente sous format Word. Sa revente et sa publication sont interdites.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
