Description
CONTRAT DE LOCATION DE SCIES SAUTEUSES à télécharger
TITRE 1 : OBJET
Ce document à télécharger présente le modèle de document intitulé “Contrat de location de scies sauteuses” qui encadre les clauses relatives à la location de scies sauteuses.
TITRE 2 : DÉFINITIONS
Ce document à télécharger définit les termes et conditions relatives à la location de scies sauteuses et les conditions que doit respecter la personne qui signe ce contrat. Ces termes et conditions constituent les bases de la location et définissent le cadre juridique dans lequel se déroule la location.
TITRE 3 : ENGAGEMENT
Ce modèle de contrat de location de scies sauteuses est exhaustif et encadre les clauses sensibles liées à la location. Il est donc important que ces clauses soient examinées avec précaution et que le locataire s’assure que les conditions sont bien comprises.
TITRE 4 : RÈGLEMENTS
Ce document à télécharger définit les responsabilités de chacune des parties et précise les modalités de règlement. Il est important de bien comprendre le contenu de ce contrat avant son utilisation, afin d’être certain que les clauses acceptées par le locataire sont clairement spécifiées.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
