Description
CONTRAT DE LOCATION DE SALLE DE RÉCEPTION À TÉLÉCHARGER
Le présent document a pour objectif de fournir un modèle de contrat de location de salles de réception, entièrement personnalisable et mis à jour régulièrement, permettant d’encadrer les clauses relatives à cette location.
OBJET
Ce contrat a pour objet la location des salles de réceptions de [nom de l’entreprise], situées au [adresse], par [nom du locataire], à des fins de [préciser l’utilisation].
CLAUSES
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles de la location. Parmi ces clauses, il est prévu :
– La durée et le calendrier de la location ;
– Les clauses relatives au paiement des loyers et aux frais ;
– Les obligations et responsabilités des parties ;
– Les clauses relatives à la sécurité et à la protection de l’environnement ;
– Les clauses en cas de dépassement de la durée de location ;
– Les clauses de résolution de litiges.
VALIDITÉ
Ce contrat est valable pour les parties après sa signature par le locataire et la confirmation de sa part par le bailleur. Le bailleur fournira tous les documents nécessaires à l’activation et au renouvellement du contrat et fournira également tous les documents nécessaires à la location.
TYPES DE LOCATION
Ce modèle de contrat de location de salles de réception est flexible et personnalisable en fonction de l’utilisation de la salle et des différentes parties impliquées. Il s’applique donc aux différents types de location suivants :
– Location à long terme ;
– Location à court terme ;
– Location à l’heure ;
– Location saisonnière.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
