Description
CONTRAT DE LOCATION DE SALLE POUR UN FESTIVAL DE THÉÂTRE À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHES DU CONTRAT
PARAGRAPHE 1 : DÉFINITIONS ET OBJECTIF
Ce contrat a pour objectif de définir les conditions d’utilisation d’une salle pour un festival de théâtre. Le document est exhaustif et encadre les clauses relatives à la location, à la durée de la location ainsi qu’aux responsabilités et obligations des deux parties.
PARAGRAPHE 2 : CONDITIONS DE LOCATION
Ce contrat encadre les clauses sensibles liées à la location de la salle pour le festival. Les conditions sont détaillées et identifient les éléments nécessaires à la bonne exécution du festival.
PARAGRAPHE 3 : DURÉE ET RÉSILIATION
Les conditions de la location de la salle sont définies en fonction de la durée du festival, des obligations des deux parties et des conditions de résiliation.
PARAGRAPHE 4 : MODIFICATIONS ET CONVENTION DE PREUVE
Ce document prévoit des conditions inhérentes à la modification et à la preuve d’exécution du contrat. Les conditions sont clairement définies et prévoient les modalités de dénonciation et de résiliation.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
