Description
CONTRAT DE LOCATION DE MOBILIER DE JARDIN À TÉLÉCHARGER
1. OBJET DU CONTRAT
Ce Contrat de Location de Mobilier de Jardin à télécharger est un document officiel qui encadre les clauses relatives à la location d’un mobilier de jardin entre un bailleur et un locataire. Il a été élaboré par des professionnels pour être en adéquation avec la législation en vigueur.
2. PRÉSENTATION DU CONTENU
Ce modèle de contrat de location de mobilier de jardin à télécharger est exhaustif et respecte rigoureusement les dispositions légales. Il comprend des modalités précises relatives à la location et aux obligations des parties. Le bailleur et le locataire pourront y préciser leurs droits et obligations ainsi que les clauses sensibles telles que le prix, le mode de paiement ou encore la durée de la location.
3. MODIFIABLE SELON VOS BESOINS
Ce contrat de location de mobilier de jardin à télécharger est un document modifiable librement selon le contexte. Les scenarios possibles sont nombreux et le document peut être adapté selon les besoins des parties. Les clauses sensibles sont pré-renseignées et un historique des modifications du contrat est intégré afin de faciliter le suivi des modifications.
4. IMPRESSION & PARTAGE FACILES
Ce contrat de location de mobilier de jardin est disponible au format Word avec un téléchargement instantané. Une fois rempli et signé par les locataires et le bailleur, le contrat peut être imprimé et partagé avec un historique des modifications. Cet historique des modifications permet d’assurer la valeur légale du document.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
