Description
CONTRAT DE LOCATION DE MATÉRIEL POUR UN CONCOURS DE MUSIQUE ÉLECTRONIQUE À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat à télécharger est destiné à encadrer les clauses relatives à la location de matériel pour un concours de musique électronique. Il est exhaustif et comprend l’ensemble des clauses susceptibles de s’appliquer à ce type de contrat de location, et encadre les clauses sensibles.
PRÉAMBULE
Ce document est un contrat de location destiné à encadrer les relations entre la « Partie Locauteur » et la « Partie Locataire ». Il a pour objectif de fournir un modèle adaptable à tous types de contrats de location et permet à la « Partie Locauteur » et à la « Partie Locataire » de formaliser leur relation.
COMPOSITION DU CONTRAT
Ce modèle est composé de onze pages et comprend les clauses suivantes :
– Objet de la location
– Durée de la location
– Montant de la location
– Obligations de la « Partie Locauteur » et de la « Partie Locataire »
– Clause de résiliation
– Conditions spécifiques
– Attribution des droits
– Clause de force majeure
– Clause sur la responsabilité
– Clause sur le non-respect des conditions
FORMAT ET TÉLÉCHARGEMENT
Ce modèle est disponible au format Word et peut être téléchargé immédiatement. Il est modifiable librement et est interdit de revente ou de publication.
MISE À JOUR
Ce modèle est susceptible d’être mis à jour. La « Partie Locauteur » et la « Partie Locataire » s’engagent à prendre connaissance d’une éventuelle mise à jour du contrat et à appliquer ses clauses.
Ce modèle de contrat de location de matériel pour un concours de musique électronique est donc un document essentiel à la protection des droits de la « Partie Locauteur » et de la « Partie Locataire ». Il est optimisé pour un référencement optimal sur Google et intègre les mots-clefs location, matériel et musique électronique.
