Description
CONTRAT DE LOCATION DE MATÉRIEL POUR UN CONCOURS DE JONGLERIE – À TÉLÉCHARGER
Ce contrat a pour objet de régir les conditions de location de matériel pour un concours de jonglerie. Il s’adresse à toute organisation, structure ou individu souhaitant participer à un tel concours. La forme du contrat est conforme aux législations en vigueur et encadre les clauses relatives à la location du matériel et les clauses sensibles liées à l’organisation et à la gestion de ce concours.
ÉLÉMENTS DU CONTRAT
Ce contrat est exhaustif et contient les éléments suivants :
– Les modalités de location du matériel (durée, prix, etc.) ;
– Les conditions d’utilisation et d’entretien du matériel ;
– Les conditions prévues en cas de mauvaise utilisation ou de dommage causé à la location ;
– Les conditions et modalités de restitution du matériel ;
– Les clauses liées à l’organisation et à la gestion du concours.
RESPONSABILITÉS
Le présent document définit les responsabilités et obligations des parties liées à l’utilisation du matériel. Il engage le locataire à prendre en charge et à assurer les responsabilités et obligations liées à l’utilisation du matériel et à l’organisation du concours en conformité avec les lois et règlements en vigueur.
IMPRIMÉ
Ce contrat est imprimable et peut être signé et scanné pour avoir une preuve officielle. Il peut également être téléchargé et imprimé directement.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 11 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
