Description
– Protection : DRM
CONTRAT DE LOCATION DE MATÉRIEL POUR UN CONCOURS DE JONGLAGE AVEC DES COUTEAUX : À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat de location de matériel a été conçu pour encadrer les clauses relatives à la location de matériel pour un concours de jonglage avec des couteaux. Il est utile à toutes les parties qui souhaitent organiser un événement similaire.
OBJET :
Ce contrat va encadrer les modalités de location des biens/matériels nécessaires pour le concours de jonglage avec des couteaux. Il détermine le type de matériel à louer, la durée de la location, les modalités de paiement et de restitution.
CLAUSES :
Ce contrat est exhaustif et comprend toutes les clauses nécessaires pour encadrer le contrat de location. Il définit la nature et la qualité des biens à louer, le début et la durée de la location, le montant de la location et les conditions de paiement, ainsi que les responsabilités des différentes parties liées à l’utilisation et la restitution des biens. Il encadre également les clauses sensibles qui liées à l’utilisation et à la sécurité des biens loués.
RESPONSABILITÉ :
Le locateur est le seul responsable du matériel et des biens mis à disposition de l’utilisateur. L’utilisateur est responsable du matériel et des biens fournis à ses frais et à ses risques.
LOCALISATION :
Le matériel sera remis par le locateur à l’utilisateur à l’endroit convenu entre les deux parties. L’utilisateur s’engage à restituer les biens dans le même état au locateur, à l’endroit convenu.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 11 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
– Protection : DRM
