Description
CONTRAT DE LOCATION DE MATÉRIEL POUR L’IRRIGATION DE FRUITS ET LÉGUMES À TÉLÉCHARGER
INTRODUCTION
Ce document a pour fonction de définir un cadre légal entre un locataire et un bailleur pour la mise à disposition d’un matériel d’irrigation pour une durée déterminée.
DESCRIPTION
Ce modèle de contrat fournit les grandes lignes et les détails de la relation contractuelle entre un bailleur et un locataire. Il encadre les clauses relatives à :
– Le bailleur
– Le locataire
– Les modalités de la location
– La durée du contrat
– La responsabilité du bailleur et du locataire
IL ENCADRE LES CLAUSES SENSIBLES
Ce contrat est exhaustif et précise les obligations des parties, en particulier ce qui concerne le paiement des frais et des taxes applicables ainsi que les modalités de résiliation. Il encadre les clauses sensibles pour éviter toute ambiguïté et interprétation ultérieure.
CONCLUSION
Ce contrat est un document exhaustif qui décrit toutes les conditions entourant la location d’un matériel d’irrigation pour une durée déterminée entre un bailleur et un locataire.
FORMAT : Word
Téléchargement immédiat : oui
13 pages
Mise à jour : Oui
Modifiable librement : Oui
Revente / Publication : interdite
