Description
CONTRAT DE LOCATION DE MATÉRIEL POUR LA TAILLE ET L’ENTRETIEN DES ARBRES FRUITIERS – À TÉLÉCHARGER
Ce contrat à télécharger est destiné aux particuliers et professionnels souhaitant louer des machines à gazon et des matériels spécialisés pour la taille et l’entretien des arbres fruitiers. La location de ces engins, destinés à l’élagage et au débroussaillage, est encadrée par le présent modèle.
ENCADREMENT JURIDIQUE :
Ce document à télécharger encadre les clauses relatives à la location de matériel pour la taille et l’entretien des arbres fruitiers. Il détaille les obligations des parties, les caractéristiques précises des équipements loués, et les conditions et remboursements spécifiés au prorata des différentes interventions.
CLAUSES EXHAUSTIVES :
Ce modèle contractuel est exhaustif et comporte toutes les clauses relatives à la location courte et moyenne durée des matériels d’élagage et de débroussaillage. Sa mise en œuvre permet aux professionnels, mais aussi aux particuliers, de formaliser formellement leur contrat de location.
ENCADREMENT DES CLAUSES SENSIBLES :
Ce contrat à télécharger encadre les clauses sensibles liées à la sécurité et à l’utilisation des matériels loués, et la responsabilité afférente à leur utilisation.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
