Description
CONTRAT DE LOCATION DE MATÉRIEL DE SCÈNE POUR UNE REPRÉSENTATION THÉÂTRALE : À TÉLÉCHARGER
Ce contrat de location de matériel de scène pour une représentation théâtrale est conçu pour encadrer les clauses relatives à la location de matériel de scène pour une représentation théâtrale entre un loueur et un locataire.
OBJET DU CONTRAT :
Ce contrat a pour objectif de réglementer les conditions entre un loueur et un locataire pour la location de matériel de scène pour une représentation théâtrale. Il précise les obligations du locataire et du loueur.
CLAUSES DU CONTRAT :
Ce contrat encadre les clauses sensibles liées à la location de matériel de scène. Il couvre l’utilisation et l’état du matériel de scène, les dates de location, les responsabilités en cas de dommages, le délai et le montant du paiement, le nombre et le type de matériel à louer. Ce contrat est exhaustif et couvre tous les aspects possibles de la location de matériel de scène.
RESPECT DU CONTRAT :
Le loueur et le locataire sont tenus de respecter toutes les conditions prévues par ce contrat. En cas de non-respect des termes du contrat, le locataire est tenu de payer des pénalités de retard.
FIN DU CONTRAT :
Le contrat prend fin à la fin de la durée de location et le locataire est tenu de restituer le matériel de scène dans l’état initial. Le loueur est en droit de réclamer des frais supplémentaires en cas de dommages causés au matériel loué.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
