Description
CONTRAT DE LOCATION DE MATÉRIEL DE RÉGIE SON ET LUMIÈRE POUR UNE TROUPE DE THÉÂTRE À TÉLÉCHARGER
Ce contrat de location de matériel de régie son et lumière pour une troupe de théâtre a pour objectif de fournir un modèle prêt à l’emploi à télécharger. Il contient tous les éléments et clauses de contrat nécessaires à la location d’équipements professionnels de son et de lumière pour une pièce de théâtre.
INTRODUCTION
Ce modèle de document s’adresse aux troupe de théâtre qui souhaitent se procurer du matériel de régie son et lumière pour leurs pièces.
Il est important de bien encadrer juridiquement ce type de transaction et la présente clause vise à préciser les conditions à respecter par les deux parties et à protéger leurs droits et obligations respectifs.
ÉLÉMENTS DU CONTRAT
Ce contrat encadre les clauses nécessaires à la location de matériel de régie son et lumière pour une troupe de théâtre. Ainsi, il contient des informations sur les caractéristiques du matériel et ses prix de location, les conditions de livraison et de restitution, ainsi que les clauses spécifiques à ce type de transaction.
ENCADREMENT DES CLAUSES RELATIVES À LA LOCATION DE MATÉRIEL
Cet contrat est exhaustif et comprend des clauses relatives à la location de matériel à une troupe de théâtre. Il précise notamment les conditions de paiement et la durée limitée de la location.
De plus, il définit les conditions pour le remboursement du prix de location en cas de non-respect des clauses du contrat par l’une des parties.
ENCADREMENT DES CLAUSES SENSIBLE
Ce contrat prévoit également des clauses sensibles pour préciser les conditions et les responsabilités des parties en cas de défaut ou d’accident survenu pendant la durée de la location.
Il règle également le cas des biens endommagés ou perdus pendant la période de location et leurs conséquences en terme de pénalité et de responsabilités.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite