Description
CONTRAT DE LOCATION DE MATÉRIEL DE PLONGÉE À TÉLÉCHARGER
Ce contrat à télécharger est un modèle pré-rempli d’un contrat de location de matériel de plongée. Il est conçu pour être facilement modifiable et adaptable selon votre propre situation et vos besoins spécifiques. Ce document est totalement juridiquement opposable et a été rédigé par des professionnels de la location de matériel de plongée.
OBJECTIF ET PORTE
Ce document a pour objectif d’encadrer les clauses relatives à la location de matériel de plongée. Il est destiné à une utilisation générale et est applicable pour la location de tout type de matériel (bouteille ou appareils).
DISPOSITIONS JURIDIQUES
Ce contrat est le document de référence pour régir les relations entre le bailleur et le preneur. Il encadre les engagements et droits et devoirs de chacun des parties. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles telles que le paiement, le remboursement, le dépôt de garantie, les responsabilités, et le dépêchement. Il permet de garantir le respect des obligations des parties tout au long de la durée de la location.
FORMALITÉS
Ce modèle contient des espaces destinés à être complétés pour recueillir les informations nécessaires. Il est important de compléter les informations demandées dans le document, de manière à ce que celui-ci soit complet et valide juridiquement. La signature des deux parties est indispensable afin de valider le contrat et de rendre celui-ci opposable.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
